Mentions légales

Éditeur du site

Le site Pawconfort est édité par William BUSSE (EI), entrepreneur individuel.

Nom commercial : Pawconfort

Siège : 10 Rue Nogué, 64000 Pau, France

Immatriculation : R.C.S. Pau — SIREN 107 141 152

Email : williambusse.proo@gmail.com

Directeur de la publication : William Busse

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de William Busse (EI) ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr